- Conditions d'admission et cheminement scolaire 2020-2021
- Confidentialité des renseignements personnels
- Directive sur la déclaration et le traitement des conflits d'intérêts en recherche
- Directive pour la sollicitation de don, contribution, commandite et activité de financement
- Politique de sécurité de l'information et des technologies
- Politique d’intégrité en recherche
- Politique institutionnelle de la langue française (PILF)
- Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages (PIEA) | Institutional policy for the evaluation of student achievement (IPESA)
- Politique institutionnelle d'évaluation des programmes d'études (PIEPE)
- Politique institutionnelle pour un environnement sans fumée
- Politique pour un milieu d'études et de travail exempt de harcèlement et de violence (PPMÉTEHV)
- Politique sur la santé et la sécurité au Cégep
- Politique sur la gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
- Politique sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains
- Politique sur les frais de déplacement, de séjour, de représentation et de réunion
- Politique visant à faciliter la divulgation d'actes répréhensibles
- Politique visant à prévenir et combattre les violences à caractère sexuel
- Procédure de traitement des plaintes étudiantes dans le cadre des relations pédagogiques
- Programme d'évaluation formative des enseignements
- Règlement concernant la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l'organisme en vertu de la Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères, des organismes et des réseaux du secteur public ainsi que des sociétés d'État (règlement no 2B)
- Règlement de la Commission des études (règlement no 7)
- Règlement de régie interne (règlement no 1)
- Règlement relatif à la gestion financière (règlement no 2)
- Règlement relatif à la nomination ou au renouvellement de mandat du Directeur général et du Directeur des études (règlement no 5)
- Règlement relatif à l'utilisation des technologies de l'information
- Règlement relatif au code de conduite à l'intention des étudiants et des usagers du Cégep (règlement no 17)
- Règlements sur les droits chargés aux étudiants inscrits au cégep Édouard-Montpetit (règlement no 3)