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Éthique de la recherche

La recherche avec des êtres humains contribue à l'enrichissement du savoir et profite à la société. Toutefois, elle peut comporter des inconvénients ou des risques pour les participantes et participants ou pour d'autres personnes, qu'ils soient de nature physique ou psychologique et de portée individuelle ou sociale. Afin de préserver la dignité humaine des personnes et la confiance du public, il importe donc de prendre tous les moyens possibles pour que les activités de recherche auxquelles le nom du Cégep est associé soient menées de façon éthique.

Dans cette perspective, et en conformité avec l'exigence des organismes subventionnaires fédéraux de recherche, le Cégep s'est doté d'une Politique sur l'éthique de la recherche avec des êtres humains. Toute personne souhaitant réaliser des activités de recherche avec des êtres humains au cégep Édouard-Montpetit, à son École nationale d'aérotechnique, au Centre technologique en aérospatiale ou ailleurs sous leur autorité est invitée à prendre connaissance des principes et règles de cette politique. Les chercheuses et chercheurs souhaitant approfondir les notions d'éthique de la recherche avec des êtres humains sont invités à consulter le document cadre sur lequel la politique du Cégep s'appuie : l'Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (EPTC2) et à suivre un cours en ligne, le didacticiel EPTC 2 : FER, qui aide à traduire dans la pratique les notions de l'EPTC2.

Comité d'éthique de la recherche

Le Comité d'éthique de la recherche (CÉR) du cégep Édouard-Montpetit (comite.ethique@cegepmontpetit.ca) relève directement du conseil d'administration du Cégep mais prend ses décisions de manière indépendante. Il a pour mandat d'évaluer l'éthique des travaux de recherche avec des êtres humains selon les principes et règles de la politique du Cégep et de l'Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (EPTC2). Il assume aussi un rôle consultatif et éducatif auprès des personnes menant des travaux de recherche et de la communauté collégiale.

Membres du Comité

Le Comité d'éthique de la recherche du cégep Édouard-Montpetit (CÉR-CÉM) est composé de six membres réguliers.

Président :

Jérémy Dion-Bernard, membre ayant des connaissances en droit.

Vice-président :

Simon Hamelin-Pratte, membre représentant la collectivité.

Autres membres réguliers :

Denyse W. Pelletier, membre ayant des connaissances en méthodes et disciplines de recherche;
Jakub Sawicki, membre ayant des connaissances en méthodes et disciplines de recherche;
Claude Gagnon, membre ayant des connaissances en éthique;
Sabine Sèvre-Rousseau, membre ayant des connaissances en méthodes et disciplines de recherche.

Procédure de dépôt des demandes d'évaluation éthique des projets de recherche

Toute recherche avec des êtres humains se déroulant au Cégep ou sous son autorité doit recevoir dans un premier temps l'autorisation du Service du développement institutionnel et de la recherche. Pour plus de détails sur la démarche à suivre, veuillez consulter le Cheminement des demandes en matière de recherche.

Par la suite, les documents suivants doivent être remis au CÉR-CÉM (comite.ethique@cegepmontpetit.ca) pour examen et approbation éthique avant de procéder au recrutement des participants, d'accéder à des données ou de recueillir du matériel biologique humain.

Documents requis

Lettre de demande d'évaluation éthique, signée et datée, et, le cas échéant, formulaire(s) de demande d'évaluation éthique déposé(s) auprès d'autres CÉR dans le cas d'un projet qui a fait ou qui fait actuellement l'objet d'une évaluation éthique par d'autres CÉR
Protocole de recherche, avec date de version, incluant une bibliographie. Le cas échéant, fournissez la version approuvée par d'autres CÉR ou la version la plus récente.
Échéancier des étapes de la collecte de données (par exemple, promotion, information, recrutement, consentement, collecte de données)
Tous les instruments de mesure et outils de collecte (questionnaires, guides d'entrevue, grilles d'observation, etc.) avec date de version
Formulaire(s) d'information et de consentement prévu(s) (ou document(s) d'information en tenant lieu), avec date de version. Les formulaires doivent être élaborés à partir du gabarit de formulaire adopté par le CÉR-CÉM.
Tous les documents utilisés en vue du recrutement des participants, avec date de version (affiche, annonce sur Internet ou dans les journaux, lettre d'information, script téléphonique, etc.)
Rapport d'évaluation scientifique d'un comité de pairs (le cas échéant), incluant les commentaires du comité. Pour les projets jugés à risque plus que minimal par le CÉR-CÉM, l'évaluation scientifique (notamment d'un comité de sélection d'un organisme subventionnaire, d'un comité de thèse, d'un comité facultaire ou départemental ou d'un directeur de projet) est requise et devra être effectuée avant que le projet ne soit présenté au comité d'éthique ou simultanément.
Lettres annonçant une décision (positive ou négative) ou certificats d'éthique émis par tous les CÉR qui ont déjà évalué le projet (le cas échéant)
Lettres d'autorisation des organismes externes où des participants seront recrutés (le cas échéant)
Liste des autres comités d'éthique (le cas échéant) qui ont évalué ou évalueront le dossier, coordonnées de leur président ou de la personne responsable de l'évaluation éthique et dates d'évaluation
Tout autre document pertinent

Calendrier des réunions du Comité et échéances de dépôt de documents

Au plus tard 15 jours ouvrables avant la date de la prochaine réunion du CÉR-CÉM, la chercheuse ou le chercheur dépose le dossier complet de sa demande de certification éthique à comite.ethique@cegepmontpetit.ca.